Déposée le 2 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULO – BETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON domicilié(e) 70 Boulevard du Danemark, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 534 689 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOSIO Michel, SAS MODULO BETON domicilié(e) 70 boulevard du Danemark, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque MODULO – BETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODULO-BETON, SAS - 70 Boulevard du Danemark, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 451534689
Monsieur BOSIO Michel, SAS MODULO BETON - 70 boulevard du Danemark, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 26 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°471356 - Publication au BOPI 2008-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 26 novembre 2008 - Concession de licence n°485755 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Inscription le 8 juillet 2013 - Concession de licence n°604452 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541735 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14
Constructions non métalique, béton. Construction d'édifices permanents, Maçonnerie.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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